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Statuts de l'association Cyclomonde

 

Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Cyclomonde.

Article 2

Cette association a pour but l’organisation d’expéditions sportives en France et à l’étranger, la découverte de grands espaces naturels par des itinéraires nouveaux, dans un esprit d’aventure et d’ouverture.

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé 17 rue Théodore de Banville à Paris 75017.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 - Catégories de membres

L’association se compose de :
a) membres fondateurs
b) membres bienfaiteurs
c) membres actifs

Article 5 - Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 - Membres

Sont membres fondateurs, les personnes qui ont participé à l’assemblée constitutive de l’association. Ils versent une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 100 euros et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Sont membres actifs ceux qui versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale.

Article 7 - Radiation

La qualité de membre se perd par :
a)  la démission
b) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 - Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

  1. le montant des droits d’entrée et des cotisations
  2. les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes
  3. la vente de produits ou de services
  4. les dons manuels
  5. les autres ressources qui ne sont pas contraires aux règles en vigueur.

Article 9 - Conseil d'administration

L’association est dirigée par un conseil de trois à six membres, élus pour deux ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration est renouvelé chaque année par tiers, la première fois l’année qui suit la constitution de l’association.
Le bureau est composé des membres fondateurs :

  1. un président
  2. un vice président
  3. un trésorier

Les membres fondateurs pourront, par simple décision de leur part, transférer leur titre et droits associés, à l’adhérent de leur choix.

Article 10 - Réunion du Conseil d'Administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président ou à la demande d’au moins le quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 - Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation, à quelque titre qu’ils soient affiliés à l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de février. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président.

Article 12 - Assemblée générale ordinaire

Si besoin est ou à la demande de la moitié plus un des membres, le président doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9  de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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